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Marques déposées par Franck Petit
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On va bien s'entendre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

On va bien s'entendre
Franck Petit

Numéro de dépôt :
3828850
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
On va bien s\'entendre de Franck Petit

Présentation de la marque On va bien s'entendre

Déposée le 4 mai 2011 par Franck Petit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « On va bien s'entendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Franck Petit domicilié(e) 18 Rue de dieppe - 76340 - RIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Petit domicilié(e) 18 Rue de dieppe - 76340 - RIEUX - France.

La marque On va bien s'entendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque On va bien s'entendre est expirée depuis le 4 mai 2021.

Franck Petit a également déposé les autres marques suivantes : sinon il'y a


Franck Petit - 18 Rue de dieppe - 76340 - RIEUX - France


Franck Petit - 18 Rue de dieppe - 76340 - RIEUX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.